Le fondement de la filiation Nouveauté

De la biologie à l'engendrement, étude sur la cohérence du Titre VII du livre premier du Code civil

  • 1re édition
  • Parution : Juillet 2019
  • ISBN : 978-2-275-06450-5

Résumé

Au moment où le législateur s’apprête à ouvrir l’assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes célibataires, cette étude a pour objet de porter un regard critique sur l’analyse doctrinale du Titre VII du Livre premier du Code civil. Alors que la plupart des auteurs considèrent que le droit français est incohérent en ce qu’il recourt aux mêmes modes d’établissement de la filiation que l’enfant soit ou non lié biologiquement à ceux qui sont juridiquement reconnus comme ses parents, cette thèse propose de réenvisager le fondement de la filiation à partir d’une analyse causale de la parenté. Pensé à la lumière de la notion d’« engendrement », ce changement de perspective permet d’éclairer sous un jour nouveau les conditions d’accès à l’assistance médicale à la procréation ainsi que les enjeux tenant à leur éventuelle modification. Il permet aussi et surtout de réévaluer la cohérence du droit français de la filiation et sa capacité à appréhender les nouvelles figures de la parenté.
Bien que les questions de filiation et de procréation cristallisent de vives tensions, nous pensons qu’il est possible de les envisager sans participer aux émotions collectives qu’elles suscitent. À cette fin, il est nécessaire de redonner au droit en général et à la technique juridique en particulier leur juste place. Ils sont en effet les seuls à même d’éclairer les débats en évitant les pièges de l’utopie ou de l’idéologie.

Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas

À propos de l'auteur

Victor Deschamps est docteur en droit.
Il a obtenu le Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas.

Caractéristiques techniques

Titre Le fondement de la filiation
Sous-titre De la biologie à l'engendrement, étude sur la cohérence du Titre VII du livre premier du Code civil
Tome ou volume Tome 592
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Juillet 2019
Nombre de pages 870 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes Droit, Droit civil, Personnes / Famille / Protection mineurs et majeurs / Droit funéraire
EAN13 9782275064505
Dimensions 15.50×24.00 cm