Droit de la propriété intellectuelle À paraître

Résumé

La propriété intellectuelle, au coeur de l’économie du savoir, est en constante mutation, confrontée à l’intelligence artificielle et la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle incarne les questions contemporaines de l’immatérialité tout en conservant une attention particulière pour les personnes physiques à l’origine de toutes les créations. La propriété intellectuelle impose un croisement entre le droit national, le droit de l’Union européenne et les accords internationaux majeurs dont l’OMC, mais aussi la prise en considération des enjeux de société et des rapports géopolitiques.
Ce Manuel propose une analyse unitaire et synthétique de la propriété intellectuelle. Sans écarter les spécificités du droit d’auteur, du droit des brevets ou du droit des marques, il expose des points d’unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle, donnant des perspectives d’ensemble dans l’étude et l’utilisation stratégique de celle-ci et intégrant, tout au long des développements, les sources nationales, européennes et internationales, ainsi que la jurisprudence. La première partie est consacrée aux éléments propres à chacun des régimes de propriété intellectuelle, et la seconde partie, suivant une approche transversale, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont les enjeux du développement durable, le droit des contrats, le droit de la concurrence ou encore le droit de la contrefaçon.
Outre une mise à jour légale et jurisprudentielle, la présente édition intègre les conséquences de l’entrée en vigueur de la JUB, du brevet européen à effet unitaire et de la réforme du droit des dessins et modèles. Ce Manuel, théorique et pratique, est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu’à ceux des écoles de commerce ou d’ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de droits de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.

À propos de l'auteur

Nicolas Binctin, professeur agrégé des facultés de droit, enseigne à l’Université de Poitiers, où il dirige le master Droit de la propriété intellectuelle et le master Droit de la recherche et valorisation de l’innovation. Auteur d’un ouvrage consacré à la Stratégie d’entreprise et la propriété intellectuelle (LGDJ, 2015), co-auteur de la 18^e édition des tomes 3 et 4 du Traité de droit des affaires Ripert et Roblot (LGDJ, 2018), il intervient au CEIPI et pour les universités de Paris-Panthéon- Assas, la Bocconi, Alicante, Lomé, Saint-Joseph de Beyrouth ou Sorbonne Abu Dhabi.

Caractéristiques techniques

Titre	Droit de la propriété intellectuelle
Sous-titre	Droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles
Numéro d'édition	9e édition
Date de parution	Septembre 2026
Nombre de pages	1240 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Manuels / Droit privé
Thèmes	Droit, Droit commercial et des affaires, Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
ISBN	978-2-275-16495-3
Dimensions	145×220 mm