Droit de la propriété intellectuelle À paraître

Résumé

Matière spéciale du droit des biens, la propriété intellectuelle incarne les questions contemporaines de l’immatérialité tout en apportant une attention renouvelée pour les personnes physiques à l’origine de tous les biens intellectuels. Droit complexe, la propriété intellectuelle telle qu’exposée est le fruit du croisement de sources légales, jurisprudentielles et doctrinales nationales, européennes et internationales, dont l’OMC, prenant pleinement en considéra-tion les enjeux sociaux et les rapports géopolitiques.
Ce Traité propose une analyse unitaire et synthétique de la propriété intellectuelle et fournit un cadre théorique et pratique de compré-hension de cette matière. Suivant une approche critique de celle-ci, il expose ses tensions communes comme les spécificités du droit d’auteur, du droit des brevets ou encore du droit des marques, l’ensemble sous la pression du droit du numérique. Il expose les réflexions internes de la propriété intellectuelle comme son intégration dans les autres champs du droit, ainsi que son utilisation stratégique.
Divisé en quatre parties, ce traité s’ouvre sur une approche théorique et historique. La deuxième partie est consacrée aux éléments propres à chacun des régimes de propriété intellectuelle. La troisième partie s’attache à analyser la diversité des actes d’exploitation des biens intellectuels et l’influence du droit du marché. Enfin, la quatrième partie détaille le contentieux de la propriété intellectuelle. Ces développements s’appuient sur une approche à la fois substantielle et processuelle du droit, envisagée tant dans sa dimension interne qu’internationale, intégrant le rôle croissant des offices comme de l’Arcom ainsi que les pratiques nouvelles générées par l’installation de la Juridiction unifiée du brevet.

À propos des auteurs

Nicolas Binctin est professeur à l’Université de Poitiers.
Anne-Catherine Chiariny est maître de conférences HDR à l’Université de Montpellier.
Pascal Kamina est professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3.
Laurent Pfister est professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas.
Alexandre Quiquerez est professeur à l’Université Lumière Lyon 2.

Caractéristiques techniques

Titre	Droit de la propriété intellectuelle
Sous-titre	Droit d’auteur - Droits voisins - Dessins et modèles - Brevet - Secrets - Obtentions végétales - Marques et autres signes distinctifs
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Novembre 2026
Nombre de pages	1860 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Traités
Thèmes	Droit, Droit commercial et des affaires, Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
ISBN	978-2-275-16544-8
Dimensions	160×240 mm