Droit et déontologie des magistrats

Résumé

Sans être le premier sur ce sujet, cet ouvrage est celui qui est novateur par son ampleur et ses projections, fruit d’une équipe diverse réunissant « gens du Palais et de l’Université » dont l’unité est profonde. Gens de robe dont la symbolique (un chapitre sur l’histoire et le sens du costume) n’est pas mineure.
Déontologie et droit. Trop souvent encore l’on croit métamorphoser le second en lui instillant la première ou bien l’on entend réduire la première aux normes du second. Or, existent séparément et distinctement la déontologie et le droit.
Le droit de la magistrature part de l’éminence constitutionnelle pour descendre par des lois organiques, des ordonnances et des lois, puis les règlements, nombre de textes réunis dans le Code de l’organisation judiciaire. Ce sont les statuts et les procédures.
La déontologie est nécessairement plus informelle, elle n’apprécie pas les normes en angle droit, elle conseille l’esprit avec des lignes courbes. Elle est plus question que réponse, interrogation de la conscience, sens critique dans l’exercice de la fonction.
Les deux, bien entendu, peuvent se rejoindre. Le parfait exemple est le sobre serment de tout magistrat : défini par la loi qui l’ordonne, il se limite à quelques prescriptions qui ont pour horizon la morale professionnelle sinon même personnelle. Discerner son devoir, puiser la force de l’accomplir.
Dans ces divers chapitres, ces approches multiples et complémentaires, le lecteur trouvera le complément du précédent aîné de ce livre : Droit et déontologie de la profession d’avocat, chez le même éditeur (2^e éd., 2016).
« Partenaires » de justice, on ne peut concevoir le juge sans l’avocat et l’avocat ne peut se réduire à la pratique si dense aujourd’hui du conseil.
Le Palais unit ceux qui débattent à l’audience. L’Université contemple leurs travaux, les médite, les commente et les enseigne. « Partenaires de doctrine » : tel est le témoignage de cet ouvrage.

Au sommaire :
Histoire de la déontologie des magistrats
Qu’est-ce que la déontologie ?
Le statut des magistrats
Le recrutement et la carrière
La vie syndicale
Les vertus du serment des magistrats
Le secret professionnel des magistrats
Le costume des gens du palais
La discipline et la responsabilité des magistrats
Magistrats et avocats
Droit et déontologie des juges consulaires
La magistrature administrative

À propos des auteurs

Sous la direction de Bernard Beignier, Jean Villacèque, Jean Volff

Avec les contributions de : Michel Allaix, Alain Andorno, Bernard Beignier, Boris Bernabé, Sami Ben Hadj Yahia, Serge Jahier, Jérôme Julien, Joël Moret-Bailly, Olivier des Moutis, Olivier Pluen, Jacques Raibaut, Didier Truchet, Jean Villacèque, Jean Volff.

Caractéristiques techniques

Titre	Droit et déontologie des magistrats
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Mai 2022
Nombre de pages	342 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Hors collection
Thèmes	Droit, Professions du droit, Acteurs de la justice / Actualités
ISBN	978-2-275-10294-8
Dimensions	16.00×24.00 mm