La charge de travail
Pour une approche renouvelée du droit de la santé au travail
- Collection : Thèses
- Sous-collection : Bibliothèque de droit social
- Thèmes : Droit, Droit social, Droit du travail, Ouvrages généraux
- Public(s) / Cursus : Enseignants chercheurs (Thèses)
- 1re édition
- Parution : Mars 2021
- EAN13 : 9782275091655
Résumé
En quoi le recours à la notion de charge de travail en droit du travail pourrait-il contribuer à améliorer la protection de la santé des travailleurs salariés ? Cette notion, méconnue du juriste, a précisément investi le Code du travail avec pour objectif de protéger la santé du salarié contre les risques résultant d’un excès de travail induits par les modes flexibles d’organisation du travail. Son utilisation centrée sur l’excès est cependant limitée et la prévention des risques en résultant est encore imparfaite. Le législateur et le juge enjoignent principalement aux entreprises de corriger des situations de surcharge, alors que l’obligation de sécurité incombant à l’employeur imposerait au contraire de s’en préoccuper en amont de la réalisation du travail.
Face aux limites de l’approche actuelle, la présente recherche envisage la charge de travail comme le catalyseur d’un changement de paradigme en droit de la santé au travail, accompagnant le passage d’une logique de protection de la santé contre les risques à une logique de promotion de la santé par le travail. À cette fin, l’exigence d’une charge de travail raisonnable, assurant un équilibre entre les contraintes et les ressources de travail, pourrait utilement être érigée comme un principe général de prévention. L’objectif ne serait plus seulement de corriger des situations de travail jugées inacceptables, pour que le salarié travaille moins, mais aussi de réunir les conditions de situations de travail souhaitables, pour qu’il travaille mieux. Une telle exigence inciterait à réfléchir sur les conditions réelles dans lesquelles le travail est effectué, à intégrer davantage le facteur humain dans la prise de décisions et à penser différemment l’organisation du travail et ses effets sur la santé.
À propos de l'auteur
Luc de Montvalon est docteur en droit.
Caractéristiques techniques
Titre | La charge de travail |
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Sous-titre | Pour une approche renouvelée du droit de la santé au travail |
Tome ou volume | Tome 79 |
Numéro d'édition | 1re édition |
Date de parution | Mars 2021 |
Nombre de pages | 492 pages |
Langue | Français |
Éditeur / Collection / Sous-collection | LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit social |
Thèmes | Droit, Droit social, Droit du travail, Ouvrages généraux |
ISBN | 978-2-275-09165-5 |
Dimensions | 15.50×24.00 mm |