La concurrence sur les marchés financiers. Aspects juridiques

Résumé

Les marchés financiers sont des lieux d'échange. En tant que tels, ils sont régis, comme les marchés de biens et de services, par la force de la conçurrence, qui en constitue le véritable moteur.

La conçurrence s'y exerce, au demeurant, à plusieurs niveaux différents. Entre les intermédiaires des marchés financiers, tout d'abord, ceux que la loi appelle les prestataires de services d'investissement.

Directement entre les investisseurs, ensuite. La confrontation des intérêts antagonistes des opérateurs permet, en effet, de dégager un prix d'équilibre conçurrentiel, censé refléter leur opinion moyenne sur la valeur de l'instrument financier échangé.

Compte tenu du rôle central joué par les marchés financiers dans les économies modernes, l'intégrité de ces différents mécanismes conçurrentiels constitue un enjeu réglementaire majeur.

Le présent ouvrage propose une réflexion sur la manière dont la règle de droit assure le bon fonctionnement de la conçurrence sur ces marchés et s'efforce de la préserver des atteintes que peuvent vouloir lui porter certains opérateurs. Ces questions, jusqu'ici très peu étudiées en France, conduisent l'auteur à examiner, selon une approche de droit comparé, le rôle respectif et les rapports qu'entretiennent le droit de la conçurrence et le droit des marchés financiers.

Cette étude tente ainsi de jeter un premier pont entre deux disciplines juridiques par trop cloisonnées et qui, surtout en France, ont tendance à s'ignorer mutuellement. Elle constitue un plaidoyer en faveur d'une meilleure prise en compte des impératifs propres de la conçurrence par le droit des marchés financiers.

À propos de l'auteur

Martin Tomasi est docteur en droit et avocat au Barreau de Paris.

Caractéristiques techniques

Titre	La concurrence sur les marchés financiers. Aspects juridiques
Tome ou volume	Tome 375
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Septembre 2002
Nombre de pages	448 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes	Droit, Droit commercial et des affaires, Concurrence
ISBN	978-2-275-02262-8
Dimensions	16×24 mm