
La pluralité de victimes en droit pénal
- Collection : Thèses
- Sous-collection : Bibliothèque des sciences criminelles
- Thèmes : Droit, Droit pénal & procédure pénale, Droit pénal / Droit des peines
- édition
- Parution : Février 2024
- EAN13 : 9782275142944
Résumé
Accidents sanitaires ou routiers, tueries de masse ou crimes contre l’humanité : de nombreux exemples – ceux-ci parmi d’autres – attestent de ce que la pluralité de victimes est une hypothèse fréquente en pratique. Ce premier constat tranche alors immédiatement avec un second qui tient à ce que le droit pénal, pensé à partir du cas simple où l’infraction ne fait – le cas échéant – qu’une victime, appréhende rarement spécifiquement l’hypothèse où il y en a plusieurs.
La pluralité de victimes pose pourtant des difficultés importantes, aussi bien théoriques que pratiques et qui tiennent essentiellement à trois questions : faut-il dénombrer une ou plusieurs infractions ? Comment déterminer, en conséquence, les peines sanctionnant le fait commis sur plusieurs victimes ? Faut-il – et si oui, comment – adapter le procès pénal accueillant en son sein l’action d’une multitude de victimes ?
À ces questions, le droit positif apporte des réponses qui peuvent, globalement, être considérées comme insatisfaisantes, ce qui invite alors à en suggérer de nouvelles. De la théorie du concours idéal à l’action de groupe, c’est donc souvent un voyage dans le droit prospectif que l’auteur propose à son lecteur, non sans quelques passages en terres exotiques, l’étude d’une trentaine de législations pénales étrangères parsemant, en effet, le présent ouvrage.
À propos de l'auteur
Valentin Weber est docteur en droit.
Caractéristiques techniques
Titre | La pluralité de victimes en droit pénal |
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Tome ou volume | Tome 74 |
Numéro d'édition | édition |
Date de parution | Février 2024 |
Nombre de pages | 576 pages |
Langue | Français |
Éditeur / Collection / Sous-collection | LGDJ / Thèses / Bibliothèque des sciences criminelles |
Thèmes | Droit, Droit pénal & procédure pénale, Droit pénal / Droit des peines |
ISBN | 978-2-275-14294-4 |
Dimensions | 15.50×24.00 mm |