Le climat et le droit des obligations

Résumé

De la confrontation du climat et du droit des obligations émerge une analyse féconde à une époque où le changement climatique est au cœur des préoccupations. L’appréhension du climat par le droit des obligations se décline traditionnellement au passé et à l’avenir : au passé, lorsque le climat, dans ses manifestations météorologiques, est source de dommages, il s’agit alors de leur apporter un remède lorsque ces manifestations sont qualifiées d’anormales ; à l’avenir, lorsque le climat est envisagé comme une source de risques qu’il s’agit de circonscrire pour ne pas mettre en danger l’opération contractuelle.
Le changement climatique est appelé à exercer une influence sur ces deux dimensions. En premier lieu, les principaux remèdes actuellement apportés aux conséquences dommageables des phénomènes météorologiques anormaux sont appelés à évoluer, tandis que le changement climatique engendré par les émissions de gaz à effet de serre transforme la perception du temps qu’il fait : ce constat conduit à s’interroger sur le rôle que pourrait jouer la responsabilité civile dans la réparation des dommages attribués aux dérèglements climatiques. En second lieu, si l’appréhension des risques météorologiques par le contrat connaît un nouvel essor, le droit des obligations est désormais confronté à l’apparition d’un nouveau risque, celui de l’aggravation du changement climatique. Tant le contrat que la responsabilité civile sont conduits à participer à la prévention de ce risque.

Prix Jean Carbonnier 2020
Prix de l’Université Paris-Panthéon-Assas
Prix AFDD Environnement-Énergie

À propos de l'auteur

Anne Stevignon est docteur en droit.

Caractéristiques techniques

Titre	Le climat et le droit des obligations
Tome ou volume	Tome 21
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Juin 2022
Nombre de pages	480 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement
Thèmes	Droit, Droit civil, Droit des obligations, Ouvrages généraux
ISBN	978-2-275-11277-0
Dimensions	15.50×24.00 mm