Le Conseil constitutionnel par lui-même À paraître
Étude de la fabrique jurisprudentielle
- Collection : Droit et Société
- Sous-collection : Études
- Thèmes : Droit, Droit constitutionnel, Autres ouvrages
- Public(s) / Cursus : Étudiants Master Droit, Étudiants Sciences Po, Universitaires, Avocats, Magistrats
- 1re édition
- À paraître : Octobre 2026
- EAN13 : 9782275166087
Résumé
Longtemps resté opaque, le Conseil constitutionnel a souvent été décrit comme une « boîte noire », rétive à l’analyse de ses mécanismes décisionnels. Ce livre propose d’en explorer les rouages en suivant les opérations concrètes par lesquelles l’institution élabore ses décisions. S’écartant des modèles stratégiques ou abstraits, il met au point une approche de type pragmatique, attentive aux formats, aux conventions et aux interactions qui structurent la fabrique jurisprudentielle.
L’enquête revient, à nouveaux frais, sur le processus de juridictionnalisation engagé dans les années 1990 : informatisation, généralisation des notes d’analyse, montée en puissance des collaborateurs. Elle montre comment ces outils orientent les décisions sans en fixer mécaniquement l’issue. Rompant avec les dénonciations d’un Conseil constitutionnel inféodé à l’exécutif ou à son secrétaire général, l’ouvrage décrit un processus décisionnel marqué par un enchevêtrement de dispositifs, de conventions et de modes d’action. Les décisions ne se contentent pas d’être préparées : elles se négocient, font l’objet d’appropriations et se redéfinissent au fil des interactions. L’analyse des comptes rendus de délibération révèle les marges d’autonomie dont disposent les conseillers, selon des profils de conduite révélateurs de conceptions contrastées du métier de juge constitutionnel.
À propos de l'auteur
Michaël Koskas est maître de conférences en droit public à l’Université Paris Nanterre et membre du Centre de Théorie et Analyse du Droit (UMR 7074). Cet ouvrage est issu d’une thèse de doctorat en droit public distinguée par le prix André Demichel (2024).
Caractéristiques techniques
| Titre | Le Conseil constitutionnel par lui-même |
|---|---|
| Sous-titre | Étude de la fabrique jurisprudentielle |
| Tome ou volume | 65 |
| Numéro d'édition | 1re édition |
| Date de parution | Octobre 2026 |
| Nombre de pages | 218 pages |
| Langue | Français |
| Éditeur / Collection / Sous-collection | LGDJ / Droit et Société / Études |
| Thèmes | Droit, Droit constitutionnel, Autres ouvrages |
| ISBN | 978-2-275-16608-7 |
| Dimensions | 160×240 mm |
