Le fait de la création en droit d'auteur français

Étude de l'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle

  • 1re édition
  • Parution : Janvier 2021
  • ISBN : 978-2-275-08825-9

Résumé

L’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l’auteur ». L’« œuvre de l’esprit » qui en résulte est l’objet de la propriété incorporelle de l’auteur.
Cette thèse propose un prisme de lecture à l’acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l’« œuvre de l’esprit », une approche de l’acte créatif et une amorce de réflexion sur l’esprit.
La lecture proposée tente d’offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l’originalité, les notions d’œuvre, de forme et d’idée, la théorie de l’unité de l’art ou encore le rôle de l’agent de la réalisation.
Le prisme adopté est aussi l’occasion d’approfondir des questions telles que l’importance du moyen technique, la question des « cumuls de protections », ou encore l’identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d’auteur.
La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d’« œuvre de l’esprit » à certaines des questions posées par l’« intelligence artificielle ».

À propos de l'auteur

Alexandre Portron est maître de conférences à l’Université de Poitiers.

Caractéristiques techniques

Titre Le fait de la création en droit d'auteur français
Sous-titre Étude de l'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle
Tome ou volume Tome 606
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Janvier 2021
Nombre de pages 384 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes Droit, Droit commercial et des affaires, Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
EAN13 9782275088259
Dimensions 15.50×24.00 cm