Le fait de la création en droit d'auteur français

Résumé

L’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l’auteur ». L’« œuvre de l’esprit » qui en résulte est l’objet de la propriété incorporelle de l’auteur.
Cette thèse propose un prisme de lecture à l’acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l’« œuvre de l’esprit », une approche de l’acte créatif et une amorce de réflexion sur l’esprit.
La lecture proposée tente d’offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l’originalité, les notions d’œuvre, de forme et d’idée, la théorie de l’unité de l’art ou encore le rôle de l’agent de la réalisation.
Le prisme adopté est aussi l’occasion d’approfondir des questions telles que l’importance du moyen technique, la question des « cumuls de protections », ou encore l’identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d’auteur.
La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d’« œuvre de l’esprit » à certaines des questions posées par l’« intelligence artificielle ».

À propos de l'auteur

Alexandre Portron est maître de conférences à l’Université de Poitiers.

Caractéristiques techniques

Titre	Le fait de la création en droit d'auteur français
Sous-titre	Étude de l'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle
Tome ou volume	Tome 606
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Janvier 2021
Nombre de pages	384 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes	Droit, Droit commercial et des affaires, Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
ISBN	978-2-275-08825-9
Dimensions	15.50×24.00 mm