Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité

Résumé

Ce volume du Traité de droit civil consacré à la responsabilité s'ajoute aux trois précédents intitulés respectivement Introduction à la responsabilité, Les conditions de la responsabilité et Les effets de la responsabilité. Il regroupe l'étude des régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation dont certains étaient, dans les éditions précédentes de l'ouvrage, traités soit dans l'introduction (indemnisation des victimes d'infractions par appel à la solidarité nationale), soit dans les conditions (responsabilité du fait des produits défectueux, accidents de la circulation, troubles de voisinage).
Les auteurs, y ayant ajouté le traitement des dommages environnementaux et l'indemnisation des accidents médicaux, ont jugé préférable de consacrer à ces régimes un volume particulier qui traite également de l'assurance de responsabilité.

À propos des auteurs

Geneviève Viney est professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne, Patrice Jourdain professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne et Suzanne Carval professeur à l'Université de Rouen.

Caractéristiques techniques

Titre	Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité
Numéro d'édition	4e édition
Date de parution	Novembre 2017
Nombre de pages	688 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Traités / Traité de droit civil
Thèmes	Droit, Droit civil, Droit des obligations, Responsabilité
ISBN	978-2-275-05754-5
Dimensions	16.5×24.6 mm