L'habitude en droit pénal

Résumé

L'habitude est un concept connu de nombreuses disciplines telles que la philosophie ou la psychologie. Si le droit ne fait pas figure d'exception, la fonction répressive du droit pénal confère à ce concept un sens particulier en sanctionnant l'habitude pénale.
Loin d'assimiler l'habitude pénale à l'habitude criminelle, la thèse en retient une conception purement juridique et objective, détachée de toute référence à la dangerosité du délinquant. L'étude, résolument technique, propose, à partir de cinq institutions (infraction d'habitude, circonstance aggravante d'habitude, récidive, réitération d'infractions et concours réel d'infractions) une notion unitaire de l'habitude pénale et une répression adaptée à la criminalité particulière de son auteur.
L'habitude pénale y est ainsi définie comme un ensemble de comportements répétés unis par un lien juridique spécifique, à savoir principalement un lien d'analogie et un lien temporel. Une telle définition permet ensuite de déduire une répression de l'habitude adaptée à son particularisme. Son régime juridique est en effet influencé par sa double structure, matériellement plurale et juridiquement unitaire, de même que sa sanction est influencée par les liens unissant les comportements.
En puisant des exemples de comparaison au sein du droit privé mais aussi dans les législations pénales étrangères, l'étude permet également de mettre en évidence les forces et faiblesses du droit pénal français dans l'appréhension de l'habitude pénale.

Caractéristiques techniques

Titre	L'habitude en droit pénal
Tome ou volume	Tome 57
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Mars 2014
Nombre de pages	434 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque des sciences criminelles
Thèmes	Droit, Droit pénal & procédure pénale, Droit pénal / Droit des peines
ISBN	978-2-275-04380-7
Dimensions	15.5×24 mm