L'usufruit atypique Nouveauté

Étude critique de la notion de démembrement de la propriété

  • 1re édition
  • Parution : Juillet 2020
  • ISBN : 978-2-275-07311-8

Résumé

Face aux limites d’un modèle social fondé sur la propriété absolue, l’usufruit, défini comme un droit de jouissance temporaire sur la chose d’autrui, apparaît aujourd’hui comme un outil fondamentalement utile. C’est aussi un droit en pleine expansion, comme en témoigne la diversification croissante de ses applications. Le quasi-usufruit, l’usufruit successif, l’usufruit temporaire, conditionnel, éventuel mais aussi l’usufruit des créances, des droits sociaux, des droits de propriété intellectuelle ou des universalités de fait sont autant d’exemples d’un usufruit que l’on peut dire « atypique » en raison de ses particularismes de régime. Ce sont ces mécanismes que la présente étude se propose d’analyser. Plus précisément, il s’agit de déterminer si les usufruits spéciaux peuvent ou non se concilier avec le modèle classique de l’usufruit, autrement dit, si une définition et un régime communs demeurent possibles. La démarche suppose alors de trancher la controverse toujours vive de la définition de l’usufruit en un démembrement de la propriété, et, ce faisant, d’apporter des solutions aux insuffisances bien connues des règles classiques de l’usufruit, telles que l’absence de relations personnelles entre les parties, et de manière générale, leur séparation trop stricte dans l’exercice de l’usufruit. De ce point de vue, la réflexion sur les usufruits atypiques crée l’occasion de repenser l’institution entière, et apparaît comme la source d’un potentiel renouvellement.

 

Prix de thèse de l’Université Paris II Panthéon-Assas 2019 

À propos de l'auteur

Marie Fabre, Docteur en droit.

Caractéristiques techniques

Titre L'usufruit atypique
Sous-titre Étude critique de la notion de démembrement de la propriété
Tome ou volume Tome 600
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Juillet 2020
Nombre de pages 450 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes Droit, Droit civil, Biens
EAN13 9782275073118
Dimensions 15.50×24.00 cm