Politiques fiscales et douanières en matière d'investissements étrangers en Afrique francophone

Le cas du secteur des ressources naturelles extractives

  • 1re édition
  • Parution : Février 2020
  • ISBN : 978-2-275-07499-3

Résumé

Dès le début des années 1980, les États francophones d'Afrique, producteurs de matières premières, ont largement ouvert leur secteur extractif aux investissements étrangers. Cette ouverture a adopté plusieurs stratégies parmi lesquelles la fiscalité et les douanes ont occupé une place de choix. L'ouvrage porte principalement sur ces dernières.

En effet, l'enjeu de ces États a toujours été la conciliation de l'attractivité du secteur et sa rentabilité. Dans un premier temps, la réflexion de l'auteur a été centrée sur les stratégies de mise en place des dispositifs fiscaux et douaniers de faveur et, dans un deuxième temps, sur la bonne gouvernance de ces dispositifs.

Il ressort de l'ouvrage que si les stratégies fiscales et douanières ont réussi à attirer des investissements étrangers, la question de leur rentabilité est encore mitigée, ce pour de nombreuses raisons qui sont analysées. C'est à ce niveau que des propositions d'amélioration sont faites par l'auteur. Il apparaît également que les conditions de la bonne gouvernance des dispositifs fiscaux et douaniers mis en place ne sont pas suffisamment réunies par les États francophones d'Afrique, d'où la nécessité de réunir ces dernières tout en améliorant les techniques de prévention et de résolution des litiges.

Prix de thèse honorifique de l'École doctorale Droit-Normandie

Ouvrage publié avec le soutien de l'École doctorale Droit-Normandie (ED 98), de la Faculté de droit de Rouen, de l'AFDD, du CUREJ et de la ComUE Normandie Université

À propos de l'auteur

Mamoudou Barry (1988-2019) est docteur en droit de l'Université de Rouen-Normandie.

Caractéristiques techniques

Titre Politiques fiscales et douanières en matière d'investissements étrangers en Afrique francophone
Sous-titre Le cas du secteur des ressources naturelles extractives
Tome ou volume Tome 70
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Février 2020
Nombre de pages 440 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de finances publiques et fiscalité
Thèmes Droit, Droit international et étranger, Ouvrages généraux
EAN13 9782275074993
Dimensions 15.50×24.00 cm