Procédure civile Nouveauté

À jour de la loi organique n° 2023-1058 et de la loi n° 2023-1059 du 20 novembre 2023

  • 6e édition
  • Parution : Décembre 2023
  • EAN13 : 9782275045290

Résumé

La procédure civile est la discipline qui étudie le déroulement du procès civil, de la formation de la demande en justice à la décision rendue par le juge et aux éventuelles voies de recours exercées, ainsi que des procédures de règlement amiable des litiges. Il s’agit d’une matière fondamentale dans le champ du droit privé qui figure au programme de tous les examens et concours d’accès aux professions judiciaires.
La nouvelle édition de cet ouvrage, entièrement rénové, adopte une approche moderne de la matière, qui se traduit, d’une part, par une conception intégrative de la justice civile, ménageant une large place aux modes amiables de résolution des différends et à l’office conciliatoire du juge, et d’autre part, par une grande sensibilité aux enjeux contemporains de la justice et à la dynamique de la procédure au regard des objectifs de développement durable, de nombreuses perspectives d’évolution étant envisagées.
La matière fait l’objet d’un traitement exhaustif, chaque thème étant abordé sous ses aspects tant théoriques que pratiques, tant positifs qu’historiques.
L’ouvrage ne laisse de côté aucune des thématiques de la matière, des plus classiques (théorie de l’action, de la compétence, de l’instance, du jugement, différentes procédures de droit commun et spéciales) aux plus récentes (impact des intelligences artificielles génératives, formalisme numérique, influence du droit de l’Union européenne).
L’ouvrage se destine aux étudiants (de la licence au master) et aux chercheurs mais également aux professionnels soucieux d’approfondir certaines questions ou de se mettre à jour ainsi que, plus largement, à toutes les personnes intéressées par la justice civile. Il s’emploie, par un style pédagogique, à rendre son propos accessible, synthétique et précis, s’appuyant sur un vaste corpus de textes et de jurisprudence. L’ouvrage est idéal pour la révision de l’examen d’entrée au CRFPA et du concours d’accès à l’ENM.

À propos des auteurs

Natalie Fricero est professeur des universités et ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature, Thibault Goujon-Bethan est professeur à l’université Jean Moulin Lyon 3, Anaïs Danet est professeur à l’université de Reims.

Caractéristiques techniques

Titre Procédure civile
Sous-titre À jour de la loi organique n° 2023-1058 et de la loi n° 2023-1059 du 20 novembre 2023
Numéro d'édition 6e édition
Date de parution Décembre 2023
Nombre de pages 912 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Manuels / Droit privé
Thèmes Droit, Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel, Procédure civile
ISBN 978-2-275-04529-0
Dimensions 14.50×22.00 cm