Puissance sportive et ordre juridique étatique

  • 1re édition
  • Parution : Janvier 1990
  • EAN13 : 9782275007250

Résumé

Une étude proprement juridique du phénomène sportif s'impose aujourd'hui, tant le sport et le droit apparaissent intimement liés. L'activité sportive est en effet un " univers de règles et de lois " qui en fondent l'existence et en assument le constant développement. Ces règles originales, auxquelles l'auteur reconnaît le caractère de règles de droit, se structurent, ou mieux encore, se fédèrent pour fonder un système, véritable ordre juridique, dont la Fédération sportive est le centre et le pivot. De là résulte cette " puissance sportive " aux attributs largement comparables à ceux de la puissance publique et qui s'impose par-delà les frontières. Bien que d'essence privée, la " puissance sportive " est l'objet d'une reconnaissance par l'ordre juridique étatique. Cette reconnaissance étatique de la puissance sportive revêt en France un caractère original : la publication des pouvoirs des fédérations sportives, sous l'impulsion notamment de la jurisprudence du Conseil d'Etat, est une construction qui permet la nécessaire conciliation entre l'autonomie du système sportif et la soumission de celui-ci au droit. Abordée sous cet angle, l'étude du phénomène sportif ouvre donc à une réflexion sur la compatibilité de " puissances privées " avec un Etat de droit. Conscient qu'une telle rellexion serait vaine si elle n'était solidement ancrée dans le réel, l'auteur a eu le souci de nourrir sa recherche sur une analyse approfondie tant de la réglementation sportive que du droit positif.

Caractéristiques techniques

Titre Puissance sportive et ordre juridique étatique
Tome ou volume Tome 156
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Janvier 1990
Nombre de pages 430 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit public
Thèmes Droit, Droit du sport
ISBN 978-2-275-00725-0
Dimensions 16×24 cm