Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé

Résumé

Prix Robert Dennery décerné par la Chancellerie des Universités de Paris

Prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas

Subvention du ministère de la Recherche

Soutien financier du Centre de recherche juridique Pothier de l'Université d'Orléans

Les droits voisins du droit d'auteur sont des monopoles intellectuels accordés aux artistes-interprètes, aux producteurs de disques et de films, ainsi qu'aux chaînes de radio et de télévision. Les droits de ces auxiliaires de la création, tout comme le droit d'auteur, sont fréquemment appelés à s'exercer par-delà les frontières, et les intérêts économiques liés à leur exploitation internationale sont considérables. Face aux déficiences du droit conventionnel en la matière et aux importantes disparités entre les législations nationales, seule la méthode du conflit de lois permet de déterminer le régime international de ces droits.

Suivant cette méthode, l'ouvrage est construit en deux parties : la première partie, qui est consacrée à la qualification des droits voisins et à l'enjeu des conflits de lois, est essentiellement fondée sur une comparaison des lois internes française, allemande et américaine la seconde partie, qui a trait au rattachement des droits voisins et à la solution des conflits de lois, porte aussi bien sur les monopoles eux-mêmes que sur leurs contrats d'exploitation.

Au long des développements théoriques et pratiques qui composent l'ouvrage, les convergences et les divergences entre le droit d'auteur et les droits voisins sont mises en lumière, tant dans l'ordre interne que dans l'ordre international. Finalement, l'étude montre que la compréhension du régime interne et international des oeuvres de l'esprit ne peut aujourd'hui se limiter à l'analyse du seul droit d'auteur : elle passe aussi nécessairement par l'examen des droits des auxiliaires de la création.

À propos de l'auteur

Tristan Azzi est agrégé des Facultés de droit et professeur à l'Université d'Orléans

Caractéristiques techniques

Titre	Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé
Tome ou volume	Tome 425
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Mars 2005
Nombre de pages	528 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes	Droit, Droit international et étranger, Droit international privé
ISBN	978-2-275-02525-4
Dimensions	16×24 mm