Repenser les rapports entre ordres juridiques

Résumé

Notre droit s'internationalise, s'européanise, dans un mouvement exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l'on peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les difficultés juridiques suscitées par l'interpénétration des ordres juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne parviennent pas vraiment à trancher le noeud gordien que constituent ces rapports. Les atermoiements, les silences, les retours en arrière, les crispations démontrent à quel point les cartes sont redistribuées et les enjeux à la mesure des bouleversements.
Les drames, les batailles mêmes que suscitent certaines évolutions du droit, comme le caractère prioritaire de la question de constitutionnalité, démontrent que l'édifice est fragile.
Les rapports entre ordres juridiques ne peuvent être compris et solutionnés en mobilisant des grilles de lecture qui relèvent avant tout d'une logique d'ordre juridique interne. Il convient de repenser ces rapports, de réfléchir avec d'autres prismes, d'abandonner des instruments qui paraissaient incontournables comme la hiérarchie des normes, de porter d'autres regards, de chercher des voies nouvelles de traitement des conflits entre normes externes et normes internes. La doctrine doit aussi être capable de porter un regard sur elle- même quant à sa vision des rapports entre ordres juridiques, quant à son obédience à certains postulats.
Porter un autre regard sur les rapports entre ordres juridiques, telle est l'ambition de cet ouvrage.

À propos de l'auteur

Baptiste Bonnet est agrégé de droit public, professeur à l'université Jean Monnet de Saint-Étienne - CERCRID UMR CNRS 5137.

Caractéristiques techniques

Titre	Repenser les rapports entre ordres juridiques
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Mars 2013
Nombre de pages	208 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Forum
Thèmes	Droit, Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit, Philosophie du droit
ISBN	978-2-35971-084-7
Dimensions	13×20 mm