Droit commercial

Résumé

Le droit commercial est traditionnellement la matière par laquelle l'étudiant découvre le droit des affaires et plus généralement le droit économique. Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, il permet d'acquérir les notions fondamentales du droit des affaires. Rouage essentiel de l'économie, le commerce s'est très tôt développé et est présent partout, et sous des formes variées. L'étude de l'activité commerciale elle-même mobilise des connaissances provenant de champs différents et, pour s'en tenir aux règles juridiques, fait appel au droit des obligations, au droit des biens, au droit patrimonial de la famille, au droit des propriétés intellectuelles, au droit fiscal, bancaire, comptable, etc.
L'objectif de cet ouvrage est de présenter de manière claire et pédagogique ces règles essentielles en prenant soin d'abord de délimiter l'activité commerciale (actes de commerce, régime de ces actes, notion de commercant, statut). Par la suite, c'est la réglementation afférente à l'activité commerciale qui est étudiée (accès à la profession, encadrement de l'activité, immatriculation) avant de voir, dans un dernier temps, les principales règles de son exercice (fonds de commerce, opérations portant sur le fonds de commerce, bail commercial).
La démarche opérée permet d'offrir une vision claire et complète de la matière, correspondant aux enseignements de L2. L'ouvrage est destiné non seulement aux étudiants de ce niveau, mais encore à ceux qui étudient plus généralement le droit des affaires en M1 et en M2, ou encore à ceux qui préparent les examens ou concours d'accès aux professions juridiques et judiciaires. Les compléments fournis en annexe aux divers chapitres, ainsi que la reproduction des textes essentiels, permettent au lecteur d'avoir immédiatement une vision générale de la matière étudiée.

À propos des auteurs

Jérôme JULIEN, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole. Il dirige le master, mention Droit privé, ainsi que le master 2 Droit privé fondamental.

Alexandra MENDOZA-CAMINADE, est professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole elle dirige le master 2 Propriété intellectuelle.

Caractéristiques techniques

Titre	Droit commercial
Numéro d'édition	3e édition
Date de parution	Décembre 2017
Nombre de pages	360 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Cours / Droit privé
Thèmes	Droit, Droit commercial et des affaires, Ouvrages généraux
ISBN	978-2-275-04969-4
Dimensions	19×24 mm