Droit des élections et des référendums politiques

Résumé

Élections présidentielle, législatives et sénatoriales en 2017, élections européennes et référendum d’initiative partagée en 2019, élections municipales, intercommunales et sénatoriales en 2020, élections départementales et régionales en 2021, élections présidentielle et législatives en 2022… Les élections et les référendums animent aujourd'hui sans interruption notre vie démocratique. Pourtant, les ouvrages exhaustifs en droit électoral sont rares, ce qui ne constitue pas le moindre des paradoxes pour une matière si importante. Que vaut une démocratie qui ne s’intéresse pas aux règles du jeu de la désignation de ceux à qui l’on confie le pouvoir, ou de l’expression directe du peuple souverain ?

Le présent ouvrage propose une nouvelle vision d’ensemble. Posant le droit électoral à la croisée du droit constitutionnel, du droit administratif, du droit des collectivités territoriales, du droit civil et du droit pénal, il en étudie les fondements théoriques, historiques et normatifs (sources constitutionnelles, internationales et ordinaires). Il analyse toutes les élections politiques (présidentielle, législatives, sénatoriales, européennes, municipales et intercommunales, départementales, régionales, et les élections locales spéciales, notamment outre-mer) ainsi que les référendums (nationaux comme locaux). Il s’intéresse aux acteurs du processus électoral, personnes physiques (électeurs, candidats et élus) et personnes morales, de droit privé (partis politiques) comme de droit public (institutions administratives). Il analyse les opérations de vote et les règles des campagnes électorales (règles de fond et de financement). Enfin, il systématise le contentieux des élections : pré-électoral, électoral (juge administratif et Conseil constitutionnel), civil ou pénal.

Idéal notamment dans l’optique des élections à venir, il s’adresse à un public nombreux : étudiants en droit et en science politique (L1, L3, M1 et M2), avocats, partis politiques, candidats, militants, administrations, collectivités territoriales, juges, élus, etc.

À propos de l'auteur

Spécialiste de droit électoral, Romain Rambaud est professeur de droit public à l’Université Grenoble-Alpes et consultant. Il a fondé Le Blog du droit électoral, actif depuis 2012.

Caractéristiques techniques

Titre Droit des élections et des référendums politiques
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Septembre 2019
Nombre de pages 744 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Précis Domat / Droit public
Thèmes Droit, Droit électoral
ISBN 978-2-275-05737-8
Dimensions 16.00×22.00 mm