Droit des sûretés
- Collection : Précis Domat
- Sous-collection : Droit privé
- Thèmes : Droit, Droit civil, Sûretés
- Public(s) / Cursus : Étudiants Master Droit, Avocats, Notaires, Juristes d’entreprise / Directeurs juridiques
- 2e édition
- Parution : Septembre 2024
- EAN13 : 9782275152844
Résumé
L’ouvrage traite des sûretés, réformées successivement en mars 2006 et en septembre 2021.
Ces réformes ont tantôt entériné, tantôt condamné l’évolution jurisprudentielle. Le régime propre à chaque garantie de paiement (cautionnement, garantie autonome, lettre d'intention, gage, hypothèque, nantissement, sûretés-propriété, etc.) est ainsi remis en perspective et examiné au regard de ses aspects tant pratiques que théoriques. Mais une telle étude serait incomplète si elle ne s’accompagnait pas d’une prise en compte des modifications profondes que les innovations retenues dans les deux ordonnances apportent à l'architecture générale de la matière (le rapprochement des sûretés réelles et personnelles par exemple) mais aussi aux principes classiques, aujourd'hui profondément remis en cause (la théorie du patrimoine par exemple). En raison des liens qu’il entretient avec le droit des biens au sens le plus large et le droit des obligations, le droit des sûretés ne peut, en effet, être compris comme un ensemble isolé.
Refusant la distinction de l’École et du Palais, l’ouvrage associe la réflexion théorique et les considérations pratiques, éclairées par des exemples concrets. C’est dire qu’il est destiné à un large public, universitaires, praticiens ou étudiants.
À propos des auteurs
Philippe Théry est agrégé des facultés de droit et professeur émérite de l’Université Paris-Panthéon-Assas.
Charles Gijsbers est agrégé des facultés de droit et professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas.
Tous deux ont participé aux travaux de la commission de réforme ayant abouti à l’ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés.
Caractéristiques techniques
Titre | Droit des sûretés |
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Numéro d'édition | 2e édition |
Date de parution | Septembre 2024 |
Nombre de pages | 528 pages |
Langue | Français |
Éditeur / Collection / Sous-collection | LGDJ / Précis Domat / Droit privé |
Thèmes | Droit, Droit civil, Sûretés |
ISBN | 978-2-275-15284-4 |
Dimensions | 160×220 mm |