Essai de modélisation de la justice constitutionnelle

Pour une approche téléologique du contentieux constitutionnel

Résumé

Peut-on encore penser la justice constitutionnelle à travers les modèles ? Cette question est à l’origine de l’étude, qui propose d’y répondre par l’affirmative, à rebours d’une forme de renoncement doctrinal en la matière. À visée exploratoire, l’ouvrage expose une modélisation théorique dans une perspective descriptive, se présentant comme un outil susceptible de permettre de mieux connaître les systèmes de justice constitutionnelle.
Prolongeant, tout en la reformulant, la proposition de Francisco Rubio Llorente (1996), la thèse suggère de s’intéresser aux finalités de la justice constitutionnelle. Dans une première partie, l’étude approfondie du contentieux constitutionnel français permet de systématiser sa reconfiguration autour des droits et libertés et fournit une grande part du matériau utile à la construction théorique. Appréhendés comme des idéaux-types, à vocation universelle, deux modèles sont élaborés, dans une seconde partie : le modèle de justice constitutionnelle ayant pour finalité prioritaire la préservation de la séparation des pouvoirs et celui ayant pour priorité la protection des droits et libertés.
À l’appui d’une étude de droit comparé (Allemagne, Espagne, Italie, Belgique), la thèse permet de conforter l’idée selon laquelle le contentieux constitutionnel, généralement institué pour préserver les sphères de compétences, tend à se recentrer progressivement vers la protection des droits et libertés dans les États de droit contemporains. Cette évolution met en évidence celle de la nature du contrôle juridictionnel, reformulant la problématique de la légitimité de la justice constitutionnelle.

Prix de thèse de l’Université d’Aix-Marseille (2019)
Prix de thèse de droit processuel de la Faculté de Droit et de Science politique de l’Université d’Aix-Marseille (2019)

À propos de l'auteur

Julien Padovani est maître de conférences en droit public à l’École de Droit de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Caractéristiques techniques

Titre Essai de modélisation de la justice constitutionnelle
Sous-titre Pour une approche téléologique du contentieux constitutionnel
Tome ou volume Tome 161
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Avril 2022
Nombre de pages 636 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque constitutionnelle et de science politique
Thèmes Droit, Droit constitutionnel, Théorie et principes généraux du droit constitutionnel
ISBN 978-2-275-11035-6
Dimensions 15.50×24.00 cm