La distribution d'assurance

Résumé

La distribution d’assurance, mal connue du grand public, est régie par des règles particulières qui ont été profondément modifiées depuis 2005.
La troisième édition de ce tome 2, qui prend place dans la série des traités de droit des assurances sous la direction de Jean Bigot (tome 1, Entreprises et organismes d’assurance, tome 3, Le contrat d’assurance, tome 4, Les assurances de personnes, tome 5, Les assurances de dommages), entièrement refondue, actualisée et augmentée, traite en détail des questions d’ordre juridique entourant la distribution d’assurance.
La première partie est consacrée à l’activité (encadrement juridique, organisation économique).
La deuxième partie concerne les distributeurs d’assurance (règles communes, diverses catégories).
La troisième partie traite de l’acte de distribution (obligations, responsabilité professionnelle, garanties professionnelles).
Cette troisième édition est l’oeuvre de Jean Bigot, Daniel Langé, Jacques Moreau et Jean-Louis Respaud. Elle s’adresse aux universitaires, étudiants, juristes et professionnels de l’assurance.

À propos des auteurs

Jean Bigot est professeur émérite de l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur honoraire de l’Institut des assurances de Paris.

Daniel Langé est professeur honoraire de l’Université de Tours. Il collabore également à la Revue générale du droit des assurances.

Jacques Moreau (†) était professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II). Éminent spécialiste du droit administratif, il avait collaboré à la rédaction du tome 1 consacré aux entreprises d’assurance et collaborait à la Revue générale du droit des assurances.

Jean-Louis Respaud est maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier. Il a rédigé de nombreux ouvrages, articles et chroniques consacrés au droit de la distribution.

Caractéristiques techniques

Titre	La distribution d'assurance
Tome ou volume	Tome 2
Numéro d'édition	3e édition
Date de parution	Décembre 2020
Nombre de pages	1176 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Traités / Traité de droit des assurances
Thèmes	Droit, Droit des assurances
ISBN	978-2-275-06634-9
Dimensions	16.00×24.00 mm