Droit des assurances Nouveauté

Résumé

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire, mine de réflexions. Cette branche juridique, qui repose sur l’existence d’une couverture, lors de la survenance du sinistre, s’intéresse tant au contrat d’assurance qu’au mécanisme de l’opération d’assurance. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond.
L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. Classiquement, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité, l’assurance groupe ou l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque.
Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige. Il s’achève par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.

À propos des auteurs

Bernard Beignier est professeur des universités, recteur de la région académique d'Île-de-France, recteur de l'académie de Paris.
Sonia Ben Hadj Yahia est maître de conférences à la faculté de droit de l'Université de Corse Pasquale Paoli.

Caractéristiques techniques

Titre	Droit des assurances
Numéro d'édition	5e édition
Date de parution	Novembre 2024
Nombre de pages	972 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Précis Domat / Droit privé
Thèmes	Droit, Droit des assurances
ISBN	978-2-275-14382-8
Dimensions	160×220 mm