La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis

Résumé

En droit américain, la recherche des preuves à décharge est confiée à la défense et la vérité formelle est privilégiée, car le critère du juste repose sur la qualité de la procédure. À l'inverse, le droit français confie la recherche des preuves à une autorité neutre et indépendante pour favoriser la vérité matérielle, car le critère du juste repose sur la correspondance entre la décision et le réel. Toutefois, la logique anglo-saxonne tend à influencer la conception française de la vérité et la fonction dite subversive du droit comparé permet de discuter cette évolution. Depuis peu, il s'avère en effet que les chercheurs américains, eux-mêmes, critique la logique accusatoire et redécouvrent, sans le savoir, la pensée du Doyen Cornu, selon laquelle le sentiment de justice repose sur la "Droiture du droit" mais aussi sur la "Justesse du droit". Cette critique contraste avec les évolutions législatives récentes en France, qui tendent à privilégier une logique accusatoire avec le développement de l'enquête préliminaire au détriment de l'information judiciaire. La présente thèse permet donc de prendre la pleine mesure du renouvellement doctrinal aux États-Unis et de reconsidérer, à nouveaux frais, l'évolution actuelle du procès pénal en France en proposant la revalorisation du service public de la recherche des preuves.

Prix de thèse de l’Université Paris II Panthéon-Assas
Prix Francis Durieux de l’Académie des sciences morales et politiques

À propos de l'auteur

Marie-Sophie Baud est docteur en droit.

Caractéristiques techniques

Titre	La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis
Tome ou volume	Tome 613
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Février 2022
Nombre de pages	672 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes	Droit, Droit pénal & procédure pénale, Procédure pénale
ISBN	978-2-275-08847-1
Dimensions	15.50×24.00 mm