Le droit à l'épreuve des drones militaires

Résumé

Les drones militaires sont des engins pilotés à distance, pouvant évoluer dans les airs, sur terre, sur mer et sous la mer, pour exercer l'ensemble du spectre des missions militaires, comme la surveillance, la reconnaissance, le renseignement, le combat, la sécurisation, le transport…
Ces drones militaires sont au coeur de l'actualité. La multiplication des achats de drones par les États en vue de mener leurs opérations militaires, l'utilisation des capacités de ces appareils pour pratiquer des assassinats ciblés extraterritoriaux, l'expansion du recours aux drones en matière de sécurité intérieure, le développement d'un nouveau marché économique des drones, la crainte du développement et du déploiement de « robots tueurs », qui pourraient exercer des missions de combat à partir de leurs seules intelligences artificielles, sans aucune direction humaine, sont quelques exemples de la montée en puissance de cette problématique depuis quelques années.
Au vu de ces éléments, on peut s'interroger sur le rôle possible du droit. Peut-il efficacement encadrer le développement et l'utilisation des drones militaires ?
L'ouvrage concourt à répondre à ce brûlant défi. Des universitaires, internistes, internationalistes, publicistes et privatistes, ainsi que des représentants du monde de la sécurité et de la défense abordent les différents champs où le droit et les drones sont amenés à se rencontrer, du fait de décisions politiques : les phases de fabrication (notamment à propos des drones autonomes), achat, essai, entraînement, circulation et de déploiement opérationnel (militaire, sécuritaire ou pour les assassinats ciblés) des drones sont autant de sources de questionnements juridiques.
Cette recherche est destinée à tous les étudiants, professionnels et universitaires qui s'intéressent à la confrontation du droit avec les nouvelles techniques militaires, dans un environnement géopolitique en profonde mutation.

Avec les contributions de Niki Aloupi, Aude Brocarel, Pascal Combeau, Mireille Couston, David Cumin, Pierre-Jérôme Delage, Éric Desfougères, Stéphane Duroy, Fouad Eddazi, Loïc Grard, Nicolas Haupais, Alain Hetet, Philippe Lagrange, Pascal Mbongo, Anne Millet-Devalle, Jean-François Morel, Laurent Vidal, Jean-Christophe Videlin. Eddazi, Maître de conférences en droit public à l'Université d'Orléans.

À propos de l'auteur

Sous la direction de Fouad Eddazi, Maître de conférences en droit public à l’Université d’Orléans.

Caractéristiques techniques

Titre Le droit à l'épreuve des drones militaires
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Janvier 2019
Nombre de pages 360 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Grands colloques
Thèmes Droit, Droit des NTIC et des médias / Internet / Commerce électronique
ISBN 978-2-275-06128-3
Dimensions 15.5×24 mm