Le droit du travail intellectuel

  • 1re édition
  • Parution : Septembre 2005
  • EAN13 : 9782275026824

Résumé

Le développement des sciences, de la recherche, des médias, mais également des loisirs, tout au long du XXe siècle, constitue une preuve de l'intérêt du travail de l'esprit dans la société contemporaine. L'apparition de cette nouvelle forme de travail ne pouvait rester sans effet sur le droit.

Le travail intellectuel connaît deux caractéristiques significatives. D'une part, dans ses modalités d'exécution, il suppose une grande lattitude de liberté au profit des salariés. D'autre part, le résultat de l'activité de travail intellectuel constitue une source de valeurs particulières, puisque protégées au titre des propriétés intellectuelles.

L'étude de l'appréhension du travail intellectuel par le Droit révèle la nécessité d'une approche pluridisciplinaire. Le droit du travail apparaît insuffisant pour rendre compte des particularités de la relation entre les travailleurs intellectuels et leurs employeurs. Seul le recours au droit des propriétés intellectuelles permet d'avoir une approche globale de cette nouvelle forme de travail.

En tant que source de valeurs particulières, le travail intellectuel se heurte au principe de la présomption de propriété de l'employeur quant aux produits du travail salarié. La résolution de cette problématique passe par la recherche d'une conciliation entre le droit du travail et le droit des propriétés intellectuelles.

La présentation du "Droit du travail intellectuel" met ainsi en lumière la complémentarité des mécanismes juridiques existants dans l'élaboration de dispositifs nouveaux.

Laurent Drai a reçu le Prix de thèse décerné par la faculté de Droit de l'Université de Lille 2 pour l'anné 2003-2004.

Caractéristiques techniques

Titre Le droit du travail intellectuel
Tome ou volume Tome 42
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Septembre 2005
Nombre de pages 320 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit social
Thèmes Droit, Droit social, Droit du travail, Autres ouvrages
ISBN 978-2-275-02682-4
Dimensions 16×24 mm