Les droits du tiers en procédure pénale Nouveauté

Résumé

Le procès pénal est, comme tout procès, le plus souvent appréhendé à travers les parties. Ce sont ces dernières qui, par leur impulsion, introduisent l’instance et participent à la recherche de la vérité afin de forger l’intime conviction du juge. Pourtant, il est des personnes qui, sans être parties, bénéficient du droit d’influer sur une instance en cours ou sur un jugement rendu. Ils sont tiers, extérieurs à l’instance. L’assureur, le civilement responsable, le propriétaire d’un bien saisi ou confisqué, voire la victime non constituée partie civile, sont autant de tiers titulaires de droits procéduraux. Ces différents droits convergent vers un seul et même but : permettre au tiers de réagir à l’atteinte que la procédure pénale menée en son absence porte, ou pourrait porter, à ses intérêts.
Une étude globale des droits du tiers s’avérait nécessaire afin de mieux comprendre les liens entre le tiers et le procès pénal. La thèse propose d’expliquer l’attribution des droits au tiers en procédure pénale et de les regrouper dans un ensemble unique qui innerve le droit processuel. Reconnu de manière spécifique en procédure pénale, le droit de réaction du tiers n’est pas toujours pertinent. L’étude des droits du tiers, rassemblés sous l’appellation de droit de réaction, est une invitation à (re)penser les catégories procédurales de tiers, de partie, d’instance et d’action en procédure pénale, mais encore de théoriser des mécanismes tels que l’intervention.

Prix

Prix Vendôme du ministère de la Justice et de l'Institut Robert Badinter

Prix Émile Garçon de l'Association française de droit pénal

Prix de droit pénal et de sciences criminelles de la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Université

À propos de l'auteur

Florian Engel est maître de conférences à Aix-Marseille Université.

Caractéristiques techniques

Titre	Les droits du tiers en procédure pénale
Sous-titre	Contribution à l’étude du droit de réaction du tiers en droit processuel
Tome ou volume	79
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Avril 2026
Nombre de pages	646 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque des sciences criminelles
Thèmes	Droit, Droit pénal procédure pénale, Procédure pénale
ISBN	978-2-275-16216-4
Dimensions	155×240 mm