Les obligations de comportement en droit international public Nouveauté

Due diligence et responsabilité internationale

  • 1re édition
  • Parution : Février 2025
  • EAN13 : 9782275158600

Résumé

La notion d’ « obligation de comportement » est devenue un des concepts clés du droit international des obligations. Apparue en doctrine au cours de la seconde partie du XXe siècle pour rendre compte des obligations imposant aux États d’« agir avec due diligence », de « faire leurs meilleurs efforts » ou encore de « prendre des mesures raisonnables », elle s’est ensuite progressivement imposée dans la jurisprudence des cours et tribunaux internationaux comme outil interprétatif, visant à préciser la portée de certaines obligations. Dans cet ouvrage, l’auteure revient sur cette notion importée du droit interne, pour en analyser la validité et clarifier son régime au regard du droit de la responsabilité. Elle y détermine les conditions de violation de ces obligations ainsi que les conséquences qui en résultent, tout en mettant en lumière les éventuelles lacunes et ambiguïtés de ce régime. À cette occasion, elle revisite différents sujets thématiques du droit de la responsabilité, comme la faute, la due diligence, la causalité et la réparation. En s’appuyant sur une analyse approfondie de la pratique et de la jurisprudence dans divers domaines du droit international, tels que les droits de l’homme, le droit de l’investissement et le droit de l’environnement, cet ouvrage apporte une contribution essentielle à l’enrichissement et à l’actualisation de la théorie générale des obligations internationales.

À propos de l'auteur

Alexia de Vaucleroy est avocate au barreau de Bruxelles, chargée de cours invitée à l’Université de Louvain.

Caractéristiques techniques

Titre Les obligations de comportement en droit international public
Sous-titre Due diligence et responsabilité internationale
Tome ou volume 142
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Février 2025
Nombre de pages 544 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit international et de l'Union européenne
Thèmes Droit, Droit international et étranger, Droit international public
ISBN 978-2-275-15860-0
Dimensions 155×240 mm