Les théories objective et subjective du contrat Nouveauté

Étude critique et comparative (droits français et américain)

  • 1re édition
  • Parution : Juillet 2020
  • ISBN : 978-2-275-07309-5

Résumé

En droit des contrats, on distingue communément la volonté interne et la volonté déclarée. Le droit américain ferait prévaloir la volonté manifestée en adoptant une théorie objective du consentement, tandis que le droit français s’inscrirait dans une théorie subjective du consentement, puisque l’on s’intéresserait à la volonté interne plus qu’aux manifestations de volonté. Mais, à regarder de plus près la jurisprudence, les solutions adoptées par les juges français et américains semblent très similaires. La thèse essaye de montrer qu’ils suivent tous deux intuitivement une théorie commune dont la dénomination pourrait être « théorie de l’accord apparent des volontés ».
Les droits des contrats américain et français semblent pourtant bien respectivement objectif et subjectif. Il faut, pour constater cette différence, déplacer l’interrogation vers les règles relatives à la validité et à l’exécution du contrat. D’un côté, le droit américain semble objectif en ce qu’il tend surtout à protéger l’intérêt économique qui ressort du contrat. D’un autre côté, le droit français apparaît subjectif dans la mesure où il vise principalement à protéger le respect de la parole donnée. Deux théories différentes du contrat – et non plus du consentement – peuvent alors être mises en évidence, qui s’articulent chacune sur un fondement (téléologique, déontologique), incarné dans un principe directeur (consideration, cause dont l’idée demeure bien sûr en droit français au-delà de la disparition du mot) qui rayonne sur l’intégralité des autres règles contractuelles. La thèse tente alors de percevoir les mouvements de fond contemporains qui conduisent peut-être à un rapprochement de ces droits.

À propos de l'auteur

Paul Gaiardo, Docteur en droit de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Caractéristiques techniques

Titre Les théories objective et subjective du contrat
Sous-titre Étude critique et comparative (droits français et américain)
Tome ou volume Tome 599
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Juillet 2020
Nombre de pages 408 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes Droit, Droit civil, Droit des obligations, Contrat
EAN13 9782275073095
Dimensions 15.00×24.00 cm