L'essai en droit privé

  • 1re édition
  • Parution : Janvier 2011
  • EAN13 : 9782275036281

Résumé

L'essai constitue une technique séculaire, déjà présente en matière de vente en droit romain. Il s'est très nettement développé au cours du XXe siècle en droit du travail, mais on en trouve également des illustrations en droit de la famille, en droit pénal, en droit des sociétés. Il constitue en outre, depuis quelques décennies, un mode particulier de légifération par l'intermédiaire des lois expérimentales.
Malgré cette vivacité, les tentatives de systématisation de la notion juridique d'essai sont demeurées peu nombreuses. Elles ont toutes pris pour parti d'aborder l'essai d'un point de vue fonctionnel, par des tentatives d'identification de sa nature juridique destinées à offrir une justification à la faculté de libre révocation qui accompagne l'essai.
À partir du modèle le plus développé d'essai, constitué par la période d'essai du contrat de travail, la présente étude tend à rechercher les éléments caractéristiques de la notion d'essai et d'en déduire un régime juridique utile et cohérent.

Prix de thèse UIMM 2009.

Caractéristiques techniques

Titre L'essai en droit privé
Tome ou volume Tome 54
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Janvier 2011
Nombre de pages 524 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit social
Thèmes Droit, Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit, Histoire du droit
ISBN 978-2-275-03628-1
Dimensions 16×24 cm