Mariage et conjugalité - Essai sur la singularité matrimoniale

Résumé

Le droit de la conjugalité est en profonde mutation et la singularité du mariage se voile progressivement. L'essor de la liberté, la promotion de l'égalité ainsi qu'une nouvelle répartition des volontés en droit de la famille ont conduit à l'émergence juridique du conçubinage et à la matrimonialisation du Pacs. Les dernières réformes civiles prennent même pour référent le seul couple, indépendamment de sa forme. Or l'idée d'un unique statut commun du couple est illusoire et l'on ne peut pas accepter que le législateur s'en serve implicitement pour offrir les mêmes effets à trois figures juridiques distinctes.
Une différenciation reste une exigence légale.
En dépit de ces rapprochements, le mariage reste singulier : nature à part, vocation viagère, objet conjugal ambitieux, vraie portée familiale. La notion de mariage civil est aussi sous-tendue par un principe d'unité dont le maintien implique le refus du « mariage homosexuel ».
L'invocation d'un principe de neutralité ne doit pas permettre au législateur de se retirer du droit de la conjugalité, en le laissant se développer de façon désordonnée. Il est impératif de maintenir une cohérence juridique c'est-à-dire une correspondance entre les types d'engagement et leur portée. Plus encore, la singularité juridique du mariage et ses avantages pour les époux, les enfants et la famille, justifieraient sans doute que ce statut soit encouragé.
Cette recherche s'achève par quelques propositions de réformes.

Caractéristiques techniques

Titre	Mariage et conjugalité - Essai sur la singularité matrimoniale
Tome ou volume	Tome 534
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Mai 2012
Nombre de pages	526 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes	Droit, Droit civil, Régimes matrimoniaux
ISBN	978-2-275-03843-8
Dimensions	15.5×23.9 mm