Repères romains pour le droit européen des contrats

Résumé

Dans une Europe connaissant des mutations structurelles sans précédent à l'époque contemporaine, la question de l'harmonisation des droits est devenue incontournable. Mais, très diversement perçue, encore que limitée à une perspective de caractère subsidiaire ou supplétif, une démarche dans ce sens ne va pas sans soulever de multiples problèmes.

Traditionnellement, le phénomène juridique constitue en effet un élément d'identification nationale auquel il paraît à beaucoup inutile, voire dangereux, de renoncer. Pourtant, la volonté d'aller vers une simplification des échanges au sein d'une communauté dont les membres sont à la fois si divers et si proches - en particulier du fait, pour les plus importants, de leur filiation romaniste - est légitime. Elle conduit inéluctablement à chercher une réponse à cette question en commencant par l'appréhender dans le domaine contractuel. Des propositions ont été élaborées en ce sens, sous l'impulsion des autorités communautaires, en particulier par la Commission présidée par Ole Lando. Sans aborder les contrats spécifiques, celle-ci s'est efforcée de mener un travail d'harmonisation portant sur les " Principes" contractuels.

L'auteur a voulu, en se limitant ici à quelques thèmes, apporter le témoignage de l'histoire. Celle-ci constitue, en l'occurence, un élément de rapprochement dans la mesure où les grandes traditions juridiques nationales d'Europe occidentale reposent sur des bases romaines ou, à tout le moins, puisent leurs repères dans le droit romain.

Ancien élève de l'IEP de Paris, R.-M. Rampelberg est Professeur d'histoire du droit à l'Université Paris V-René Descartes.

Caractéristiques techniques

Titre	Repères romains pour le droit européen des contrats
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Avril 2005
Nombre de pages	216 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Systèmes
Thèmes	Droit, Droit européen, Autres ouvrages
ISBN	978-2-275-02171-3
Dimensions	13.5×20.9 mm