Un demi-siècle africain d'arbitrage d'investissement CIRDI

Regards rétrospectifs et prospectifs

Résumé

Le droit des investissements a connu une évolution coïncidant avec la création, en octobre 1966, du Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI). Ce dernier est devenu – conséquence de sa belle vitalité – un interprète, voire un créateur, incontournable du droit international de l’investissement. Ce nouveau système d’arbitrage a vu le jour en grande partie grâce aux nombreux États africains impliqués dans le processus d’élaboration de la Convention dès l’origine. L’Afrique a permis, en outre, le développement de la jurisprudence arbitrale du CIRDI. En effet, plusieurs affaires et sentences arbitrales impliquaient comme partie un État africain. Cinquante ans après l’entrée en vigueur de la Convention CIRDI, il est opportun d’offrir un aperçu de l’activité du CIRDI en ayant l’Afrique comme centre de gravité de l’analyse.
L’objectif de cet ouvrage, qui réunit quelques-uns des meilleurs spécialistes de la matière, est de tenter un bilan à la fois rétrospectif et prospectif de la participation africaine à l’arbitrage CIRDI. Il apporte aussi un vif éclairage sur la jurisprudence produite par cette institution arbitrale. Partant d’une approche chronologique de la procédure d’arbitrage CIRDI, l’ouvrage aborde toutes les questions controversées du droit des investissements, l’Afrique étant un prisme adéquat d’examen de la pertinence des règles régissant les rapports État hôte-investisseur étranger. Ce faisant, les auteurs tentent d’anticiper les tendances futures du droit des investissements au regard des enjeux contemporains. Au total, cet ouvrage, qui aborde l’arbitrage CIRDI à travers les trois unités du temps, est un retour sur le passé, un arrêt sur le présent et un voyage vers le futur.
Destiné aux praticiens de l’arbitrage (avocats, magistrats, conseils juridiques, juristes d’entreprises publiques et privées), aux universitaires (étudiants, enseignants, chercheurs) ainsi qu’aux fonctionnaires du contentieux de l’État, il aborde tous les aspects de l’arbitrage CIRDI (compétence, procédure, fond et sentence arbitrale).

À propos des auteurs

Sous la direction de Walid Ben Hamida, professeur à Sciences Po et Evry, Jean-Baptiste Harelimana, avocat, et Achille Ngwanza, chargé d’enseignement aux Universités de Paris II et Yaoundé

Caractéristiques techniques

Titre Un demi-siècle africain d'arbitrage d'investissement CIRDI
Sous-titre Regards rétrospectifs et prospectifs
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Avril 2019
Nombre de pages 402 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Droits africains
Thèmes Droit, Droit international et étranger, Droit OHADA
ISBN 978-2-275-06165-8
Dimensions 16.00×22.00 cm