Usages et coutume dans la jurisprudence administrative

Résumé

Dans la jurisprudence administrative, l'usage - comportement caractérisé par un minimum d'ancienneté, et par une certaine constance - était jusqu'à présent méconnu. Certes, tout administrativiste avait pu rencontrer, au cours de ses recherches, quelques décisions juridictionnelles se référant à des usages. Mais, dans l'esprit de chacun, les cas étaient si rares, qu'on tenait le phénomène pour marginal. Le présent ouvrage se propose de montrer qu'il faut abandonner cette croyance. A cet égard, il présente pour la première fois, une théorie générale des usages dans la jurisprudence administrative et débouche sur une réflexion qui s'efforce de faire progresser la théorie des sources du droit administratif : l'usage est-il une source matérielle de cette branche du droit ? La coutume en constitue-t-elle une de ses sources formelles ?

À propos de l'auteur

Agrégé des facultés de droit, lauréat de la Chancellerie des Universités de Paris (Prix Gaëtan Pirou et Prix Maurice Picard), lauréat du concours général des facultés de sciences économiques et de l'Université de Paris II, Gérard Teboul est professeur à l'Université de Rouen et chargé de cours à l'Ecole des Mines de Paris.

Caractéristiques techniques

Titre	Usages et coutume dans la jurisprudence administrative
Tome ou volume	Tome 153
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Janvier 1989
Nombre de pages	331 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit public
Thèmes	Droit, Droit administratif, Contentieux administratif / Procédure administrative
ISBN	978-2-275-00800-4
Dimensions	16×24 mm