Contentieux de l'urbanisme À paraître

Résumé

Cet ouvrage de référence sur le contentieux de l’urbanisme a été conçu comme un guide méthodologique et concret pour accompagner les porteurs de projets, publics comme privés, qui souhaitent anticiper le risque contentieux devant les juges administratif et judiciaire. Il s’adresse autant aux généralistes qui veulent se former qu’aux professionnels de l’aménagement et du droit de l’urbanisme qui cherchent à approfondir et actualiser leurs connaissances.
Se fondant sur les textes et la jurisprudence les plus récents, il conduit le lecteur étape par étape en suivant de manière concrète et pédagogique la vie d’un contentieux – de sa naissance à sa résolution –, qu’il s’agisse d’autorisations d’urbanisme, d’actes de planification ou d’opérations d’aménagement.
Depuis plusieurs décennies, un mouvement d’autonomisation du contentieux de l’urbanisme est à l’œuvre, au point d’en faire un contentieux à part, régi par ses propres règles et une logique inédite de régularisation. Les pouvoirs et les devoirs du juge administratif s’en trouvent bouleversés : il joue dorénavant un rôle actif de consultant et de correcteur de l’acte illégal. À travers sa vision exhaustive, cet ouvrage invite à un regard lucide sur ces bouleversements qu’il est indispensable de comprendre pour mieux les maîtriser.

À propos de l'auteur

Damien Botteghi est conseiller d’État. Après avoir été directeur des affaires juridiques puis secrétaire général adjoint de la Ville de Paris en charge de la qualité du cadre de vie, il est aujourd’hui directeur de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP) au sein du pôle ministériel chargé de la Transition écologique, de l’Aménagement du territoire et du Logement.

Caractéristiques techniques

Titre	Contentieux de l'urbanisme
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Octobre 2026
Nombre de pages	320 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Droit & pratique professionnelle
Thèmes	Droit, Droit de l'urbanisme et de la construction
ISBN	978-2-275-14227-2
Dimensions	190×240 mm