Droit du sport À paraître

Résumé

Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l’intérêt du droit et des juristes. Qu’est-ce qu’une fédération sportive ? Qu’est-ce qu’un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d’un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d’autres encore, qui constituent le cœur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s’efforce de répondre.
Cette huitième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2023. Elle intègre notamment la loi du 3 août 2026 relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel, qui redéfinit les relations entre fédérations, ligues et sociétés sportives, renforce le contrôle de gestion des clubs, encadre plus strictement la profession d’agent sportif et durcit la lutte contre le piratage des retransmissions. Cette édition rend également compte des grands arrêts européens qui ont bouleversé l’ordre juridique sportif, qu’il s’agisse de ceux rendus par la Cour de justice de l’Union européenne (Superleague, ISU, Royal Antwerp, Diarra, Seraing) ou par la Cour européenne des droits de l’Homme (Semenya). Plus généralement, même si l’approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l’ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l’ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s’intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l’activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu’il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu’il le faut, s’adapter aux particularismes du sport.

À propos des auteurs

Frédéric Buy, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l’Université d’Aix-Marseille, Jean-Michel Marmayou est professeur à l’Université d’Aix-Marseille, directeur du Centre de droit du sport, Didier Poracchia, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Fabrice Rizzo est professeur à l’Université d’Aix-Marseille, codirecteur du Master professionnel de droit du sport. Tous sont membres ou membres associés du Centre de droit économique de l’Université d’Aix-Marseille (CDE UR 4224).

Caractéristiques techniques

Titre	Droit du sport
Sous-titre	À jour de la loi du 3 août 2026 sur le sport professionnel
Numéro d'édition	8e édition
Date de parution	Novembre 2026
Nombre de pages	1140 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Manuels / Droit privé
Thèmes	Droit, Droit du sport
ISBN	978-2-275-16561-5
Dimensions	145×220 mm