Droit de la cohésion territoriale

Résumé

Objet de différentes politiques publiques, la cohésion territoriale se traduit par des dispositifs juridiques qui visent un but bien identifié : garantir le développement harmonieux des territoires et permettre à leurs habitants de tirer le meilleur parti de leurs caractéristiques, tout en favorisant la mixité sociale, la diversité urbaine et l'insertion des populations, afin que la cohésion territoriale aboutisse à une cohésion sociale, à l'adhésion de chacun à un « vivre ensemble ».
L'objectif est clair, sa mise en oeuvre complexe : son cadre juridique, qui est aujourd'hui législatif et réglementaire, mais aussi européen et constitutionnel, la légitime autant qu'il la contraint. Les acteurs qui y prennent part sont très nombreux, ce qui parfois entrave son efficacité. Enfin, ses outils, particulièrement variés, portent notamment sur le droit de l'urbanisme, du logement, de l'environnement, de l'éducation, du commerce, de la fiscalité.
Tout l'intérêt de l'ouvrage de M. Brouant, pour les étudiants de la 3e année jusqu'au doctorat, les universitaires et les acteurs de l'aménagement du territoire, est de rendre intelligible, dans son histoire et dans sa dynamique, le droit de la cohésion territoriale, car loin de se réduire à un manuel de droit, ce livre démontre qu'à l'échelle d'un pays, la solidarité n'a rien de naturel : elle est le fruit d'un volontarisme qui fait la légitimité des élus et des administrations.

À propos de l'auteur

Jean-Philippe BROUANT, spécialiste du droit de l'urbanisme, de l'habitat et de l'aménagement, était codirecteur du département SERDEAUT de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Caractéristiques techniques

Titre Droit de la cohésion territoriale
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Février 2015
Nombre de pages 194 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Systèmes / Pratique
Thèmes Droit, Droit administratif, Organisation, Collectivités territoriales
ISBN 978-2-275-03912-1
Dimensions 13.5×21 cm