Droit de la distribution Nouveauté

Résumé

Qui n’a jamais mis les pieds dans un centre commercial ? Entendu parler d’une centrale d’achat ?
Rencontré un VRP ou un agent commercial ? Fait ses courses dans un magasin franchisé ou acheté une voiture auprès d’un concessionnaire ? La distribution est une étape essentielle du circuit économique d’un bien ou d’un service, celle qui établit un pont entre la production et la consommation : elle nous concerne tous. C’est dire que le droit de la distribution est incontournable.
Mais il semble aussi insaisissable : technique, complexe, éparpillée, instable, la matière ne se laisse pas facilement appréhender.
Le présent ouvrage tente donc d’y mettre un peu d’ordre en dégageant les notions (fonds d’entreprise, fichier clients, contrat, réseau…) et principes (liberté, transparence, loyauté) qui traversent l’ensemble du droit de la distribution.
Cette approche synthétique ne doit toutefois pas dissimuler la grande diversité des contrats de distribution (franchise, concession, distribution sélective, agence commerciale, VRP, gérance-mandat…), ni l’existence de règles propres à tel ou tel secteur d’activité (distribution agricole, distribution de la presse…).
La théorie générale (partie 1) précède ainsi l’étude des droits spéciaux (partie 2).
Pédagogique, à jour des réformes et évolutions de jurisprudence les plus récentes, ce manuel est destiné aussi bien aux étudiants et universitaires qu’aux acteurs du secteur et aux praticiens du droit.

À propos des auteurs

Agrégé des facultés de droit, Nicolas Dissaux est professeur à l’Université du Mans.
Romain Loir est professeur à l’Université de la Réunion, où il dirige le Master de droit des affaires. Ils enseignent et pratiquent le droit de la distribution depuis de nombreuses années.

Caractéristiques techniques

Titre	Droit de la distribution
Numéro d'édition	2e édition
Date de parution	Novembre 2024
Nombre de pages	786 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Précis Domat / Droit privé
Thèmes	Droit, Droit commercial et des affaires, Consommation / Distribution
ISBN	978-2-275-09235-5
Dimensions	160×220 mm