Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux

  • 13e édition
  • Parution : Septembre 2019
  • ISBN : 978-2-275-06427-7

Résumé

Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques.

Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites.

Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles :

– les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert temporaire ;

– les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ;

– les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ;

– les contrats de crédit : prêt d'argent, prêts à la consommation, crédit-bail ;

– les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.

À propos de l'auteur

Alain Bénabent, agrégé des Facultés de droit, est avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation.

Caractéristiques techniques

Titre Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux
Numéro d'édition 13e édition
Date de parution Septembre 2019
Nombre de pages 720 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Précis Domat / Droit privé
Thèmes Droit, Droit civil, Droit des obligations, Contrat
EAN13 9782275064277
Dimensions 16.00×22.00 cm