La relation entre l'arbitre et les parties

Critique du contrat d'arbitre

  • 1re édition
  • Parution : Juin 2021
  • ISBN : 978-2-275-08843-3

Résumé

Forgé pour traduire juridiquement la relation nouée tout au long de l’instance arbitrale entre l’arbitre d’un côté, et les parties à la convention d’arbitrage de l’autre, le contrat d’arbitre est reconnu depuis longtemps par la doctrine et la jurisprudence. Sans doute l’origine privée de la mission de l’arbitre alliée à son caractère, le plus souvent onéreux, a-t-elle inévitablement contribué à reconnaître ce contrat comme une évidence.
Cependant, une recherche et une mise à l’épreuve des mérites de l’approche contractuelle de la relation entre l’arbitre et les parties s’avèrent nécessaires. Cette étude se propose de montrer que la figure du contrat d’arbitre, imposée comme un remède aux problèmes rencontrés par le droit de l’arbitrage à un moment de son histoire, engendre actuellement davantage de difficultés qu’elle ne pouvait autrefois en résoudre.
Au-delà d’éprouver le bien-fondé de la qualification contractuelle, l’étude révèle que nombre des obligations de l’arbitre traditionnellement rattachées au contrat d’arbitre relèvent déjà de son statut établi par le décret du 13 janvier 2011 portant réforme de l’arbitrage. Il en résulte de nombreuses incertitudes et incohérences que l’étude met en lumière au travers de l’analyse du contentieux opposant les arbitres aux parties devant les juridictions étatiques de droit commun.
À travers une analyse critique du contrat d’arbitre, l’étude débouche sur une approche renouvelée de la relation entre l’arbitre et les parties.

Prix de thèse Philippe Fouchard du Comité français de l’arbitrage 2019 

À propos de l'auteur

Léonor Jandard est maître de conférences à l’Université Paris Nanterre.

Caractéristiques techniques

Titre La relation entre l'arbitre et les parties
Sous-titre Critique du contrat d'arbitre
Tome ou volume Tome 612
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Juin 2021
Nombre de pages 438 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes Droit, Droit de l'arbitrage
EAN13 9782275088433
Dimensions 15.50×24.00 cm