La valeur en droit fiscal et douanier

  • 1re édition
  • Parution : Septembre 2012
  • EAN13 : 9782275039053

Résumé

Le processus d'évaluation fait partie de nos vies. Pour acheter, vendre, ou juste posséder un bien, ou encore rendre un service, la question de la valeur économique se pose toujours. Également, le sujet de la valeur économique se trouve indubitablement au coeur de tout le système fiscal contemporain, dans lequel la détermination de la plupart des impôts est assise sur la richesse évaluable en argent.
Dans un premier temps, l'ouvrage a été consacré à la recherche de la notion de valeur fiscale et douanière en partant des concepts touchant autant à la philosophie (morale ou politique) qu'au juridique (l'influence des principes et des règles qui composent le droit contractuel, conçurrentiel et fiscal) pour ensuite en rendre une définition. Ultérieurement, ont été l'objet d'études chaque aspect de l'évaluation, tels que l'influence du temps, de l'espace et de la matière, les enjeux et les méthodes de l'évaluation fiscale et douanière, en passant par les manipulations de la valeur. Sans négliger l'analyse des nombreux outils capables de mener à une harmonisation des méthodologies de fixation des prix applicables aux opérations transfrontalières (le prix de transfert et la valeur en douane).
L'étude invite également à une réflexion critique de l'utilisation de la valeur de marché. Sur le plan pratique, cet ouvrage, véritable tableau de bord fiscal et douanier, est destiné aux praticiens, étudiants ou universitaires, ainsi qu'aux économistes, intéressés par la question de la valeur économique.

Caractéristiques techniques

Titre La valeur en droit fiscal et douanier
Tome ou volume Tome 56
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Septembre 2012
Nombre de pages 612 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de finances publiques et fiscalité
Thèmes Droit, Droit fiscal, Autres ouvrages
ISBN 978-2-275-03905-3
Dimensions 15.2×24 cm