L’après-contrat administratif Nouveauté

Résumé

L’étude de l’après-contrat est celle d’un paradoxe, celle d’un contrat qui a pris fin mais dont les effets continuent de s’observer. Jusqu’à présent centrée sur la fin du contrat et ses conséquences, la doctrine publiciste n’avait pas envisagé la période postérieure au contrat. C’est à cette lacune que se propose de répondre l’étude.
L’après-contrat se définit comme la période de temps succédant au contrat, au cours de laquelle les parties continuent d’entretenir des relations contractuelles. Ces relations disparaissent progressivement en liquidant le passé et aménageant l’avenir contractuel. Si elles dépendent à la fois du type de contrat et de la cause de sa fin, les relations peuvent se classer en deux catégories selon qu’elles sont relatives à l’objet ou aux moyens d’exécution du contrat.
Cet ouvrage souhaite proposer une véritable théorisation de la période qui suit le contrat, une présentation organisée d’un sujet peu pensé par la doctrine publiciste, contrairement au droit privé. Complétant cette approche théorique, et afin d’illustrer le propos, nous avons souhaité intégrer des documents issus de la technique contractuelle.
Enfin, cet ouvrage est l’occasion de réflexions subsidiaires sur quelques points discutés comme l’évolution des sources du droit des contrats administratifs, le régime des biens dans les marchés de partenariat (pour lesquels nous proposons un nouvel article du Code de la commande publique) ou encore la résiliation des contrats à durée indéterminée et entre personnes publiques.

Prix de thèse de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Prix de thèse de la Chancellerie des universités de Paris

À propos de l'auteur

Quentin Alliez est docteur en droit de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avocat au barreau de Paris.

Caractéristiques techniques

Titre	L’après-contrat administratif
Tome ou volume	Tome 334
Numéro d'édition	édition
Date de parution	Février 2024
Nombre de pages	624 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit public
Thèmes	Droit, Droit administratif
ISBN	978-2-275-14280-7
Dimensions	15.50×24.00 mm