Le contrat d'entreprise

Résumé

Au sein des contrats spéciaux, dans un monde d'économie de services accrue, le contrat d'entreprise joue désormais un rôle majeur. C'est sous sa bannière que se conclut la majorité des prestations de services. Utilisé par des professionnels aux compétences fort variées, il offre, de ce fait, divers visages. Cette multiplicité d'emplois ne lui fait cependant pas perdre son essence. Elle fait de lui un contrat vivant à la souplesse éprouvée. N'en demeure pas moins une unité du contrat que cette étude veut mettre en relief, et ce à partir des textes, de la jurisprudence et de l'effort de systématisation de la doctrine. Certes le contrat d'entreprise a essaimé et des domaines plus spéciaux, mais qui lui sont directement rattachés, comme le droit de la construction ou le droit des transports, sont devenus des sujets à part entière. Le présent ouvrage est consacré au droit commun du contrat d'entreprise, tout en faisant une place à ces domaines lorsque cela est nécessaire pour un meilleur exposé ou une meilleure compréhension du droit positif. L'examen précis de ce dernier est ainsi l'occasion de permettre à la fois aux théoriciens de trouver diverses pistes de réflexion et aux praticiens des réponses aux questions posées.

Comme pour tous les contrats spéciaux, l'identification du contrat est un élément important. L'ouvrage traite donc d'abord de la qualification. Ce sont ensuite deux points plus classiques qui sont étudiés, la formation et les effets, l'ensemble étant consacré aux particularités du contrat d'entreprise.

À propos des auteurs

Cyril Noblot est maître de conférences à l'Université de Reims. Il y enseigne notamment le droit des contrats spéciaux et le droit de la construction. Il intervient également dans le master II « Droit de la construction et de l'aménagement urbain » à l'Université Paris-Sud 11.

Caractéristiques techniques

Titre	Le contrat d'entreprise
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Septembre 2008
Nombre de pages	896 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Traités / Traité des contrats
Thèmes	Droit, Droit civil, Droit des obligations, Contrat
ISBN	978-2-275-03211-5
Dimensions	15×23 mm