Le principe de liberté en droit public français

Résumé

Si la littérature juridique abonde sur la notion d’égalité, elle est en revanche très limitée sur la notion de liberté au singulier et plus encore sur le principe de liberté, pourtant au fondement de l’ordre juridique français. Constat étonnant ayant donné lieu à une réflexion nécessaire sur le principe de liberté en droit public français.
Bien que ce principe soit effectivement bien présent dans l’ordre juridique français, en tant que fondement de celui-ci et comme norme prévalant par principe, il apparaît aujourd’hui mal assuré. L’ouvrage s’attache à déceler les raisons de l’absence de reconnaissance explicite par les juges spécialement du principe de liberté.
Face à cette observation, cette recherche a entendu démontrer la nécessité de reconnaître pleinement le principe de liberté comme principe de droit, c’est-à-dire comme norme de droit positif fondamental. Cette reconnaissance permettrait en effet une meilleure saisie du fonctionnement de l’ordre juridique, du fondement des normes et de l’engendrement de nouvelles normes, notions ou mécanismes procéduraux. Cette reconnaissance assurerait également une reconsidération de l’encadrement du principe de liberté.
Mais la liberté est également un principe du droit, ce qui signifie, d’une façon plus générale, qu’elle est ontologiquement nécessaire à l’existence ou à l’être du droit en tant que tel et à la reconnaissance totale d’un principe positif de liberté.

Prix Albert Viala - Institut de France 2021

À propos de l'auteur

Sandrine Perera est docteur en droit de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et enseignant-chercheur à l’Université de Cergy-Pontoise.

Caractéristiques techniques

Titre	Le principe de liberté en droit public français
Tome ou volume	Tome 318
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Janvier 2021
Nombre de pages	606 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit public
Thèmes	Droit, Libertés publiques / Droits de l'homme
ISBN	978-2-275-07899-1
Dimensions	15.50×24.00 mm