Le procès administratif

Résumé

Le présent ouvrage traite du procès devant la juridiction administrative, de la saisine du juge aux voies de recours susceptibles d'être exercées contre le jugement. Par sa forme à la fois synthétique et analytique sur différents points clefs, il est destiné aux étudiants découvrant la matière ou souhaitant en maîtriser les différents aspects. Il s'adresse plus largement à tous ceux, professionnels du droit, acteurs des collectivités publiques ou simples administrés, qui y trouveront les éléments essentiels à la compréhension des principaux ressorts du droit du contentieux administratif.
L'étude suit une structure linéaire, en trois phases successives correspondant aux grandes étapes du procès, ce qui en facilite la compréhension et l'apprentissage. Est ainsi d'abord envisagé l'engagement du procès, qui recouvre le régime de l'exercice du recours et les procédures d'urgence permettant d'en assurer l'effectivité puis le déroulement du procès, qui s'étend de la constitution de l'instance au prononcé du jugement et son exécution enfin le prolongement du procès, par l'exercice éventuel de l'appel, de la cassation ou d'autres voies de recours plus spéciÿques.

À propos de l'auteur

David Bailleul est professeur de droit public à la Faculté de droit de l'Université de Savoie où il enseigne le contentieux administratif.

Caractéristiques techniques

Titre	Le procès administratif
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Février 2014
Nombre de pages	246 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Systèmes
Thèmes	Droit, Droit administratif, Contentieux administratif / Procédure administrative
ISBN	978-2-275-03615-1
Dimensions	13.4×21 mm