Le régime fiscal des sociétés de personnes

Résumé

Maîtriser le régime fiscal des sociétés de personnes s'avère indispensable pour le fiscaliste, ne serait-ce que parce que ces sociétés représentent une part significative du total des sociétés françaises. Ce constat tient à l'incontestable succès rencontré par certaines formes de sociétés de personnes, à l'instar des sociétés civiles immobilières (SCI) en matière de gestion patrimoniale, des sociétés en nom collectif (SNC) chez les professionnels indépendants, des sociétés civiles professionnelles (SCP) chez les professions libérales, sans oublier l'usage que font de nombreux grands groupes de ce type de structures.
L'ouvrage de Grégory Abate offre une étude globale du régime fiscal des sociétés de personnes en matière d'impôt sur le revenu et d'impôt sur les sociétés. Il décrit les principes qui régissent l'imposition des résultats dégagés par les sociétés de personnes et ses conséquences pour leurs associés. Il s'intéresse également aux cessions de parts de sociétés de personnes et aux restructurations susceptibles de les affecter. Enfin, cet ouvrage présente les incidences des évolutions législatives de ces dernières années, et notamment celles de la réforme de la « théorie du bilan », qui a introduit de profonds changements et suscite des interrogations pratiques.
Très peu d'ouvrages offrent une étude systématique du régime fiscal des sociétés de personnes. L'auteur s'appuie sur sa pratique professionnelle pour appréhender ce régime dans sa globalité. Cet ouvrage s'adresse à la fois aux étudiants de Master 1 et 2 et aux praticiens à la recherche d'une étude complète de la fiscalité directe des sociétés de personnes.

À propos de l'auteur

Ingénieur civil des Mines, diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris et ancien élève de l'École nationale d'administration, Grégory Abate a exercé diverses fonctions au ministère des Finances. Il consacre aujourd'hui son activité au domaine de la fiscalité des entreprises.

Caractéristiques techniques

Titre Le régime fiscal des sociétés de personnes
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Août 2014
Nombre de pages 176 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Systèmes / Pratique
Thèmes Droit, Droit fiscal, Droit fiscal des affaires
ISBN 978-2-275-04364-7
Dimensions 13.5×21 cm