Les impôts sur le patrimoine de 1789 à nos jours

Résumé

À l’approche des échéances électorales du printemps 2022, le débat sur la taxation du patrimoine, qui figurait déjà en bonne place parmi les revendications du mouvement des « gilets jaunes », refait surface. Alors que certains la décrient comme freinant excessivement l’investissement, voire spoliatrice, d’autres appellent à son renforcement dans l’espoir d’enrayer la dynamique de creusement des inégalités de fortune.
Ces débats ne sont pas neufs : depuis la création des impôts modernes sur le patrimoine en 1790 – droits de succession et contribution foncière –, différentes conceptions de l’égalité et du rôle de l’outil fiscal s’affrontent et ont conduit à modeler, décennie après décennie, notre système d’impôts sur le patrimoine.
Véritable plongeon à travers plus de deux siècles d’histoire des réformes fiscales, cet ouvrage vise à retracer ce parcours, qui n’a rien d’un long fleuve tranquille.
En faisant le choix de la prise de recul historique, il permet d’éclairer comment se sont formés les impôts actuels sur le patrimoine (droits sur les successions et donations, impôts sur la fortune et sur les revenus immobiliers et financiers, taxe foncière) et de mieux juger de leurs mérites et de leurs défauts. S’il intéressera en particulier les étudiants et praticiens de la fiscalité, il vise surtout, à la veille d’un scrutin majeur, à alimenter la réflexion de chacun sur l’écriture collective des prochaines pages de cette Histoire.

À propos de l'auteur

Bastien Lignereux est maître des requêtes au Conseil d’État où il a exercé les fonctions de rapporteur à la section du contentieux et à la section des finances, avant de diriger au ministère des Finances le bureau en charge de la fiscalité du patrimoine (Direction de la législation fiscale). Il est aujourd’hui conseiller à la Représentation permanente de la France auprès de l’UE, en charge des questions fiscales. Il a enseigné les finances publiques à Sciences Po Paris et à l’ENA.

Caractéristiques techniques

Titre	Les impôts sur le patrimoine de 1789 à nos jours
Sous-titre	Histoire et politiques fiscales
Numéro d'édition	1re édition
Date de parution	Février 2022
Nombre de pages	168 pages
Langue	Français
Éditeur / Collection / Sous-collection	LGDJ / Systèmes / Perspectives
Thèmes	Droit, Droit fiscal, Autres ouvrages
ISBN	978-2-275-09438-0
Dimensions	13.50×21.00 mm