1975-2015, De quelques aspects contemporains de la sous-traitance

  • 1re édition
  • Parution : Juin 2016
  • EAN13 : 9782275052427

Résumé

La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance a 40 ans. En quelque 22 articles - ce qui suffirait presque à faire du texte sous étude un objet merveilleux -, le législateur s'est appliqué à établir des principes féconds en conséquence. Les traités et les manuels ne manquent d'ailleurs pas de présenter le régime du contrat de sous-traitance. Mais les auteurs, légitimement perplexes, regrettent que bien des points aient été laissés dans l'ombre.
L'ouvrage, qui est la suite éditoriale du colloque annuel organisé par le master 2 Juriste d'entreprise de l'Université François-Rabelais, s'est précisément donné pour objet de porter un regard critique sur quelques aspects contemporains de ce mécanisme. Le lecteur, qu'il soit en formation ou bien qu'il pratique la matière, devrait ainsi mieux apercevoir la façon dont les droits (i.e. droit du contrat, droit administratif, droit de la conçurrence, droit du travail, droit de la responsabilité) appréhendent à la fois l'organisation contractuelle de l'opération de sous-traitance (première partie) et l'environnement dans lequel celle-ci s'insère (deuxième partie).

Sous la direction de Julien BOURDOISEAU, Martin OUDIN, Vincent ROULET, maîtres de conférences à l'Université François-Rabelais de Tours.
Avec les contributions de Gwenola BARGAIN, Alexis BRUNELLE, Cécile HABLOT, Alain HOMPS, Benjamin LAVERGNE, Christophe RADÉ, Olivia SABARD, Hadi SLIM.

Caractéristiques techniques

Titre 1975-2015, De quelques aspects contemporains de la sous-traitance
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Juin 2016
Nombre de pages 124 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Hors collection
Thèmes Droit, Droit commercial et des affaires, Autres ouvrages
ISBN 978-2-275-05242-7
Dimensions 15.6×24 cm