Contentieux administratif

  • 8e édition
  • Parution : Juin 2020
  • ISBN : 978-2-275-07247-0

Résumé

Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif.

De l’ouverture de l’instance jusqu’à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès sont étudiées et toutes les grandes notions du droit processuel sont expliquées (« moyen », « irrégularité du jugement », « cas d’évocation », « autorité de la chose jugée » ou encore « les trois identités »).

Ce manuel couvre le programme du cours de Contentieux administratif enseigné dans les facultés de droit, le programme de Contentieux administratif des concours administratifs, du concours de recrutement des magistrats des tribunaux et cours administratives d’appel, ainsi que le programme de l’examen d’accès aux CRFPA.

L’ouvrage est à jour des dernières évolutions du contentieux administratif (avril 2020).

À propos de l'auteur

Camille Broyelle est professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

Caractéristiques techniques

Titre Contentieux administratif
Numéro d'édition 8e édition
Date de parution Juin 2020
Nombre de pages 540 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Manuels / Droit public
Thèmes Droit, Droit administratif, Contentieux administratif / Procédure administrative
EAN13 9782275072470
Dimensions 14.50×22.00 cm